Mentions légales
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, nous portons à votre connaissance les informations suivantes :
1. Éditeur du site
- Nom de l’entreprise : GREEN
- Forme juridique : [À compléter]
- Siège social : [Adresse complète], Lormont, 33310, France
- SIRET : [À compléter]
- RCS : [À compléter]
- Capital social : [À compléter]
-
Contact :
- Téléphone : [À compléter]
- Email : [À compléter]
2. Hébergeur du site
- Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
- Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
- Téléphone : +1 888-746-7439
- Site Web : https://www.shopify.com
3. Activité de l’entreprise
- Nature de l’activité : Vente en ligne de produits à base de CBD, conformes à la législation française et européenne.
- Informations importantes : Les produits commercialisés contiennent un taux de THC conforme à la réglementation en vigueur (moins de 0,3 %).
4. Propriété intellectuelle
- Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur.
- Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Protection des données personnelles
- Les données collectées sur ce site sont utilisées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD).
- Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.
6. Responsabilité
- GREEN décline toute responsabilité en cas d’interruption du site ou de présence de bugs.
- Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et ne constituent pas un conseil médical.
7. Loi applicable
- Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort de Bordeaux.
Pour toute question ou réclamation, n’hésitez pas à nous contacter via nos coordonnées mentionnées ci-dessus.
Merci de votre confiance,
L’équipe GREEN